Notre équipe, composée d’esthéticiennes et de spa-praticiennes exclusivement diplômées d’Etat et formées spécifiquement aux Marques et aux appareils du Spa, vous aidera sur le choix de vos prestations sans engagement. Gage de compétences et de qualité, le spa Atrium assure une formation continue de vos praticiennes.
DÉROULEMENT ET DURÉE DES SOINS
Les durées de soins préconisées correspondent aux durées effectives de soins : pour un soin de 20 min, 50 min ou 80 min etc… Merci de prévoir respectivement 30 min, 1h et 1h30 et de respecter la ponctualité des rendez vous en vous présentant au spa 15 minutes à l’avance. Vous pourrez ainsi profiter du thé d’accueil et compléter un questionnaire de préparation au soin. Tout retard sera répercuté sur le temps de soin réservé.
CONDITIONS D ‘ANNULATION DE RENDEZ- VOUS
Si vous souhaitez annuler ou reporter votre soin, merci d’appeler le spa 48h avant votre rendez-vous. Pour toute annulation de moins de 48h ou non venu, 100 % de la valeur du soin sera retenu (à partir du numéro de carte bancaire précisé à la réservation des soins) ou déduit de l’invitation cadeau ou de l’abonnement.
ETAT DE SANTÉ
Les soins prodigués au sein de l’espace Atrium sont réservés exclusivement aux personnes en bonne santé. Merci de nous aviser de tout problème de santé, cancer, rémission, allergie ou blessure qui pourrait perturber le bon déroulement de votre soin, ou l’usage des équipements, voire invalider la prestation. En cas de doute, veuillez consulter votre médecin traitant avant toute réservation. Le Spa est un univers non médicalisé et tous les soins qui y sont dispensés ont pour seul but, votre bien-être. Les massages ne sont ni médicalisés, ni paramédicalisés. Il s’agit de soins de bien-être et esthétiques, sans finalité thérapeutique. Le terme massage peut être également utilisé pour exprimer un modelage corporel, réalisé selon des techniques différentes.
CHÈQUES CADEAUX
Les chèques cadeaux sont nominatifs. Ils sont valables 9 mois.
En cas de dépassement de la date de validité, la prolongation sera facturée 10 € par mois supplémentaire et pour une durée maximum de 6 mois supplémentaires (à partir du 1er jour du mois dépassé).
RESPECT DES AUTRES
Le spa est un univers de tranquillité, d’harmonie et de bien-être. Pour cela il n’est pas autorisé de fumer (vapoteuse inclue), ou de faire usage de téléphones portables. Le spa Atrium doit rester un lieu de détente ; pour cette raison nous vous demandons de respecter la quiétude des lieux en chuchotant et de nous contacter pour réserver votre PASS, le nombre de places étant limité à 6.
OBJETS DE VALEUR
La Direction décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de vos objets de valeur. Nous vous recommandons de les laisser dans les casiers privatifs mis à votre disposition.
TENUE ET LINGE
Nous vous remercions de vous présenter dans l’espace SPA en peignoir, tongs, en maillot de bain, sous-vêtements jetables mis à votre disposition. Vous trouverez des corbeilles de linge dans les casiers ; merci de déposer le linge dans vos casiers respectifs. Le port du maillot de bain est obligatoire dans l’espace sensoriel et notamment dans le sauna, le hammam et le spa.
ENFANTS
Les mineurs de plus de 14 ans peuvent accéder à l’espace ATRIUM, accompagnés d’une personne majeure.
HORAIRES
Du mardi au samedi de 10h00 à 19h00.
Réservation en ligne sur www.atrium-spa.fr ou au 03 85 38 10 22
Merci d’établir votre demande par mail à contact@atrium-spa.fr
Tarifs en vigueur au 01/12/2022
Article 1 : DEFINITIONS
ATRIUM SPA ET BEAUTE:
Ce terme désigne la société ATRIUM SPA ET BEAUTE au capital de 222 300 €, N° TVA intracommunautaire : 80832782900012, immatriculée au R.C.S de MACON sous le numéro 812100 238RCS MACON, dont le siège social est situé 4 RUE SAINT NIZIER 71000 MACON
PRODUIT(S):
Ce terme désigne les produits cosmétiques commercialisés par ATRIUM SPA ET BEAUTE et proposés à la vente sur le SITE.
BON CADEAU:
Ce terme désigne un ou plusieurs soin(s) choisi(s) dans la carte des soins des différents spas ATRIUM SPA ET BEAUTE et proposés à la vente sur le SITE.
ACHETEUR:
Ce terme désigne le cocontractant, personne physique et non professionnel, ayant commandé un ou plusieurs PRODUIT(S) et/ou BON CADEAU sur le Site.
BENEFICIAIRE:
Ce terme désigne l’ACHETEUR ou un tiers comme étant le bénéficiaire du BON CADEAU selon que l’ACHETEUR utilise le BON CADEAU à titre personnel ou qu’il l’offre à un tiers.
SITE :
Ce terme désigne le Site Internet de ATRIUM SPA ET BEAUTE: www.atrium-spa.fr sur lequel les PRODUITS et les BONS CADEAUX sont présentés et vendus à l’ACHETEUR. Il est hébergé par la Société ENTITIES dont le Siège Social est 27 Boulevard Solferino – 35000 Rennes.
COMMANDE :
Ce terme désigne le contrat de vente conclu entre ATRIUM SPA ET BEAUTE et l’ACHETEUR. Toute commande s’effectue avec obligation d’achat.
Partie(s) : Ce terme désigne conjointement ou séparément l’ACHETEUR et / ou ATRIUM SPA ET BEAUTE
Article 2 : OBJET
Les présentes conditions générales de vente et garanties ont pour objet de définir les conditions et modalités dans lesquelles ATRIUM SPA ET BEAUTE propose, via son SITE, la commercialisation des PRODUITS et BONS CADEAUX à des ACHETEURS.
En conséquence, toute COMMANDE d’un ou plusieurs PRODUITS et/ou BONS CADEAUX de l’ACHETEUR emporte son acceptation sans réserve et son adhésion préalable, pleine et entière, aux présentes conditions générales de vente et garanties qui prévalent sur tout autre document, sauf conditions particulières expressément consenties par écrit par ATRIUM SPA ET BEAUTE.
L’ACHETEUR reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente et garanties préalablement à sa COMMANDE.
Les présentes conditions générales de vente ne s’appliquent qu’à la vente en ligne des PRODUITS et BONS CADEAUX sur le SITE et entrent en vigueur à compter du 13 DECEMBRE 2016. Elles annulent et remplacent toutes les versions antérieures.
ATRIUM SPA ET BEAUTE se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente et garanties.
Néanmoins, les conditions générales de vente et garanties applicables à la COMMANDE de PRODUITS et/ou BONS CADEAUX passée par un ACHETEUR sur le SITE sont celles acceptées par l’ACHETEUR au moment de la passation de la COMMANDE.
Les présentes conditions générales de vente et garanties viennent compléter les conditions d’utilisation du SITE disponibles à tout moment par la rubrique « Mentions légales » du SITE et applicables à l’ACHETEUR.
Article 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA VENTE DE PRODUITS SUR LE SITE
Article 3.1 : Disponibilité des PRODUITS
Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, l’ACHETEUR peut, préalablement à sa COMMANDE, prendre connaissance, directement sur le SITE, des caractéristiques essentielles du ou des PRODUITS qu’il désire commander. D’autre part, dans le cas où l’ACHETEUR souhaiterait obtenir un conseil qualifié sur les PRODUITS, un Service Client est mis à sa disposition.
Pour contacter le service consommateurs : contact@atrium-spa.fr ou par téléphone au 0385381022 (du mardi au samedi de 10h à 19)
Dans l’éventualité d’une indisponibilité des PRODUITS après passation de la COMMANDE, l’ACHETEUR en sera informé au plus tôt. Il lui sera alors proposé, au choix, de modifier sa COMMANDE ou de l’annuler et ainsi d’obtenir remboursement dans les 14 jours suivant sa demande.
Article 3.2 : Commande des PRODUITS
Pour acheter les PRODUITS il convient à l’ACHETEUR de se connecter sur le SITE et de renseigner son adresse e-mail et son mot de passe ou de se créer un compte où il devra renseigner sa civilité, son nom, son prénom, son adresse e-mail et son mot de passe.
Une COMMANDE en ligne de PRODUITS entraine :
Dans un premier temps : l’envoi par ATRIUM SPA ET BEAUTE, via courrier électronique, d’une confirmation et récapitulatif de COMMANDE
Dans un second temps : l’envoi par ATRIUM SPA ET BEAUTE, via courrier électronique, d’une confirmation d’expédition de la COMMANDE
Dans un troisième temps : la livraison par ATRIUM SPA ET BEAUTE des PRODUITS, par voie postale, à l’adresse indiquée par l’ACHETEUR lors de la passation de sa COMMANDE de PRODUITS.
Article 3.3 : Garanties & Service Après-Vente
En toute hypothèse, l’ACHETEUR bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés prévue aux articles 1641 du code civil et suivants. En cas de non-conformité des PRODUITS par rapport à la COMMANDE ou de livraison d’un PRODUIT révélant un vice caché ATRIUM SPA ET BEAUTE s’engage, au choix de l’ACHETEUR, soit à échanger le PRODUIT pour un PRODUIT identique ou de qualité et de prix équivalent selon la disponibilité du stock, soit à le rembourser du prix du PRODUIT dans un délai maximum de 14 jours suivant la demande de l’ACHETEUR.
Pour toute réclamation, rétractation, un Service Client « PRODUITS » est à disposition de l’ACHETEUR :
Téléphone : 0385381022 (du Mardi au Vendredi de 10h à 19h)
Courrier : ATRIUM SPA ET BEAUTE – 4 RUE SAINT NIZIER –71000 MACON.
A l’exception du cas spécifique de non-conformité des PRODUITS par rapport à la COMMANDE, il n’y a pas d’échange de PRODUIT possible. Si l’ACHETEUR change d’avis et souhaite échanger un PRODUIT commandé contre un nouveau PRODUIT, il doit, au titre de son droit de rétractation (cf. article 5.6), retourner le PRODUIT. Celui-ci sera remboursé mais non échangé. Pour avoir un nouveau PRODUIT, l’ACHETEUR devra passer une nouvelle COMMANDE sur www.atrium-spa.fr
Article 4 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A LA VENTE DE BONS CADEAUX SUR LE SITE
Article 4.1 : Commande des BONS CADEAUX
Il est rappelé que les présentes conditions générales de vente ne s’appliquent qu’à la vente en ligne des BONS CADEAUX.
Il est néanmoins précisé que L’ACHETEUR peut effectuer sa commande de deux manières :
Via Internet, sur le SITE.
Sur place, directement dans le Spa.
Pour acheter les BONS CADEAUX en ligne via Internet, il convient à l’ACHETEUR de se connecter sur le SITE et de renseigner son adresse e-mail et son mot de passe ou de se créer un compte où il devra renseigner sa civilité, son nom, son prénom, son adresse e-mail et son mot de passe.
L’ACHETEUR a alors le choix entre 2 modes de livraison des BONS CADEAUX : Par voie postale (1) ou par voie électronique (2).
En conséquence, une COMMANDE en ligne de BONS CADEAUX entraine :
1/ En cas de choix de livraison par voie postale :
Dans un premier temps, ATRIUM SPA ET BEAUTE envoie, via courrier électronique, une confirmation et récapitulatif de COMMANDE.
Dans un second temps : ATRIUM SPA ET BEAUTE livre, par voie postale, à l’adresse indiquée par l’ACHETEUR lors de la passation de sa COMMANDE, le BON CADEAU pouvant être utilisé par le BENEFICIAIRE.
2/ En cas de choix de livraison par voie électronique :
ATRIUM SPA ET BEAUTE envoie, via courrier électronique, une confirmation et récapitulatif de COMMANDE comportant en pièce jointe un BON CADEAU à imprimer et utilisable dans le Spa ATRIUM SPA ET BEAUTE.
Ce BON CADEAU contient un code unique permettant au Spa de vérifier si le soin acheté n’a pas déjà été réalisé.
Article 4.2 : Restrictions, Prolongation & Recommandations
Le BON CADEAU (s’il n’a pas été acheté dans le cas d’une opération promotionnelle) est valable 6 mois à compter de sa date d’émission, il est nominatif, non remboursable et non échangeable. Aucune dérogation ne sera acceptée. (Hors cas de rétractation de l’ACHETEUR).
En cas de non-utilisation du BON CADEAU dans les 6 mois suivant la date d’émission du BON CADEAU, ni l’ACHETEUR, ni le BENEFICIAIRE ne pourra prétendre à un remboursement.
En cas de perte ou de vol du BON CADEAU, un unique duplicata pourra être réédité et sera avisé par ATRIUM SPA ET BEAUTE concerné. Ce duplicata annulera définitivement le BON CADEAU original.
Les BON CADEAU ne sont pas cumulables avec les offres promotionnelles en cours.
Pour réserver les prestations de soins ATRIUM SPA ET BEAUTE , le BENEFICIAIRE doit :
Se munir du BON CADEAU ou de sa Carte Bancaire
Appeler le Spa
Définir la date et l’heure du rendez-vous
Le jour de sa venue, remettre à l’accueil son BON CADEAU
Se présenter 15 minutes avant l’heure du RDV afin de respecter la ponctualité des séances de soins.
En cas de retard, la durée du soin sera réduite du temps équivalent au retard ;
Pour toute annulation intervenant à moins de 24h ouvrées la semaine ou 48h ouvrées pour les rendez vous des week-end, ainsi que toute non venue, 100 % de la valeur du soin sera retenu (à partir de l’empreinte de carte bancaire ou déduits de l’invitation cadeau ou de l’abonnement précisé à la réservation des soins).
Informer le personnel en cas de problèmes de santé (troubles circulatoires, allergies, asthme…) ou de grossesse (certains soins pourraient ne pas être conseillés)
En cas de grossesse, se munir d’une autorisation médicale lors de la prise de rendez-vous pour les soins du corps.
En cas de maladie grave ou d’opération lourde subie dans un laps de temps proche du jour du rendez-vous, se munir d’un certificat médical de non contre-indication délivré par le médecin traitant.
En cas d’annulation d’un rendez-vous intervenant moins de 24 heures à l’avance ou en cas de non présentation au dit rendez-vous, le BON CADEAU sera considéré comme définitivement perdu et ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement, ni avoir.
Il est en outre précisé que :
Les durées des soins indiquées sont estimatives
Les soins du corps ne sont pas accessibles aux personnes de moins de 14 ans (hormis pour la catégorie « Mon 1er Spa® »).
ATRIUM SPA ET BEAUTE se réserve le droit de refuser la prestation demandée si le BENEFICIAIRE du BON CADEAU ne remplit pas les conditions requises ci-avant. Dans cette hypothèse, ATRIUM SPA ET BEAUTE ne saurait être tenu d’indemniser l’ACHETEUR.
Article 4.3 : Garanties & Service Après-Vente
Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, l’ACHETEUR peut, préalablement à sa COMMANDE, prendre connaissance, directement sur le SITE, des caractéristiques essentielles du ou des BONS CADEAUX qu’il désire commander.
Pour toute réclamation, un service après-vente « BON CADEAU » est à disposition de l’ACHETEUR par :
Téléphone : 0385381022 (du Mardi au Vendredi de 10h à 19h)
Courrier : ATRIUM SPA ET BEAUTE – 4 RUE SAINT NIZIER – 71000 MACON
Article 5 : DISPOSITIONS COMMUNES A LA VENTE DE PRODUITS & DE BONS CADEAUX SUR LE SITE
Article 5.1 : Commande
Une COMMANDE est réputée passée sur le SITE et les conditions générales de vente et garanties acceptées dès lors que l’ACHETEUR a validé son paiement. Les données enregistrées par ATRIUM SPA ET BEAUTE et le prestataire de paiement sécurisé constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la COMMANDE.
Le double clic de l’ACHETEUR au titre de la COMMANDE constitue une signature électronique qui a la même valeur qu’une signature manuscrite. Le double clic et l’acceptation des conditions générales de ventes et garanties (case à cocher) constituent une acceptation irrévocable et sans réserve de la COMMANDE par l’ACHETEUR.
La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’ACHETEUR de la confirmation de la COMMANDE par ATRIUM SPA ET BEAUTE et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. ATRIUM SPA ET BEAUTE recommande à l’ACHETEUR de conserver les informations contenues dans la confirmation de COMMANDE envoyée par ATRIUM SPA ET BEAUTE sur un document support papier ou informatique.
Nonobstant ce qui précède, ATRIUM SPA ET BEAUTE se réserve le droit d’annuler toute COMMANDE d’un ACHETEUR avec lequel il existerait un litige antérieur de paiement ou pour tout autre motif légitime eu égard, notamment, au caractère anormal de la COMMANDE.
A tout moment, l’ACHETEUR pourra suivre sa COMMANDE dans l’espace « Mon Compte/Mes Commandes » prévu à cet effet.
Article 5.2 : Prix
Les prix des PRODUITS & BONS CADEAUX sont exprimés en euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d’expédition dont le montant forfaitaire varie selon le choix de l’ACHETEUR, soit :
1,10 € en lettre simple (seulement pour les BONS CADEAUX)
5 € pour un Colissimo 5 ( avec coffret cadeau )
24,30 € pour un Chronopost
Ledit montant forfaitaire sera appliqué et indiqué lors de la validation définitive de la COMMANDE par l’ACHETEUR.
Pour toute COMMANDE de l’ACHETEUR d’un montant égal ou supérieur à 75 €, la participation aux frais de traitement et d’expédition susmentionnée ne sera pas appliquée à l’ACHETEUR dans le cadre d’une livraison en lettre simple, Colissimo ou Mondial Relais.
Les PRODUITS demeurent la propriété de ATRIUM SPA ET BEAUTE jusqu’au complet paiement du prix.
Les éventuelles offres promotionnelles sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le SITE.
Article 5.3 : Paiement
Le règlement de la COMMANDE s’effectue en ligne sur le SITE (www.atrium-spa.fr) via une carte de paiement (carte bleue, Visa, Mastercard ou American Express). En cas d’achat d’un ou plusieurs PRODUITS et/ou BONS CADEAUX sur le SITE, l’ACHETEUR indique directement dans les zones prévues à cet effet : le numéro de carte, sa date de validité ainsi que son code de contrôle situé au dos de la carte. La totalité du montant de la COMMANDE sera débitée de la carte bancaire au jour de la COMMANDE.
ATRIUM SPA ET BEAUTE se réserve le droit de suspendre toute gestion de COMMANDE et toute livraison en cas de non-paiement ou de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités et habituels de l’internet.
ATRIUM SPA ET BEAUTE se réserve la possibilité de refuser ou d’honorer une COMMANDE provenant d’un ACHETEUR qui n’aurait pas réglé pour tout ou partie d’une précédente COMMANDE ou avec qui un litige de paiement subsisterait.
ATRIUM SPA ET BEAUTE ne saurait être tenu pour responsable de toute malversation ou utilisation frauduleuse d’un quelconque moyen de paiement qui n’aurait pas été détecté par la procédure de vérification. L’ACHETEUR garantit à ATRIUM SPA ET BEAUTE qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu’il aura choisi pour sa COMMANDE.
Toute utilisation frauduleuse de la carte bancaire ne pourra donner lieu à remboursement par ATRIUM SPA ET BEAUTE. Tant qu’une COMMANDE de PRODUIT(s) n’a pas été entièrement réglée, le ou les PRODUIT(s) demeure(nt) la propriété de ATRIUM SPA ET BEAUTE.
Article 5.4 : Sécurisation des Paiements
Les achats effectués par l’ACHETEUR sont sécurisés. Lorsque l’ACHETEUR effectue sa COMMANDE en ligne, il se trouve sur les serveurs d ATRIUM SPA ET BEAUTE. Lorsque l’ACHETEUR effectue le paiement de sa COMMANDE, il bascule sur les serveurs sécurisés du partenaire d ATRIUM SPA ET BEAUTE : SIXCARD
La transaction est effectuée par le service SIXCARD. Grâce aux protocoles SSL (Secure Socket Layer) et 3D Secure, vos données restent confidentielles et cryptées.
ATRIUM SPA ET BEAUTE n’a jamais accès à ces informations, qui ne circulent pas sur Internet et qui ne peuvent être modifiées. Les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le Site et ses Utilisateurs. Les données enregistrées par le système de paiement SIXCARD constituent la preuve des transactions financières. En cas de divergence entre les documents ou données détenus/enregistrés par l’Utilisateur et ceux/celles enregistrés par ATRIUM SPA ET BEAUTE via le système de paiement précité, ces derniers(ères) prévaudront.
Les achats effectués par l’Acheteur sont également sécurisé par le système dit « 3-D Secure » : un protocole sécurisé de paiement sur Internet. Il permet aux marchands de limiter les risques de fraude sur Internet, liés aux tentatives d’usurpation d’identité. Il consiste à s’assurer, lors de chaque paiement en ligne, que la carte est utilisée par son véritable titulaire. ATRIUM SPA ET BEAUTE utilise 3D Secure sur son site.
Article 5.5 : Expédition & Livraison
La livraison est limitée à la France Métropolitaine.
ATRIUM SPA ET BEAUTE s’engage à expédier la COMMANDE dans un délai de 24h à 2 jours ouvrés, selon le choix du mode de livraison effectué par l’ACHETEUR.
La livraison sera effectuée dans un délai moyen de 2 à 4 jours ouvrés selon le choix du mode de livraison effectué par l’ACHETEUR et en tout état de cause dans un délai maximum de 30 jours à compter du jour suivant celui de la transmission de sa COMMANDE.
La livraison s’effectue par LETTRE SIMPLE, COLISSIMO ou CHRONOPOST selon le choix effectué par l’ACHETEUR, à l’adresse de livraison spécifiée par l’ACHETEUR lors de la COMMANDE.
Toute mention erronée ou manquante dans l’adresse de livraison et l’identité de l’ACHETEUR décharge ATRIUM SPA ET BEAUTE de la responsabilité de la livraison.
Dès réception de la COMMANDE, l’ACHETEUR est tenu :
De formuler toutes réserves et réclamations auprès du préposé de la Poste ou de refuser le colis si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou détérioré.
De signaler ces incidents auprès du Service Après Vente dont les coordonnées sont indiquées à l’article 3.3 pour les PRODUITS et 4.3 pour les BONS CADEAUX
Ceci sans délai et au plus tard dans les 3 jours ouvrables à compter de la réception de la COMMANDE.
A défaut, la COMMANDE est réputée livrée en bon état et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure.
Article 5.6 : Rétractation & Non-conformité
En application des dispositions de l’article L.121-20 du Code de la Consommation, l’ACHETEUR dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours (14) francs à compter de la livraison de sa COMMANDE pour faire retour du ou des PRODUIT(S) et/ou BON(S) CADEAU(X) livré(s) pour remboursement. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Le remboursement de la totalité des sommes versées interviendra au plus tard dans un délai de 14 jours, à compter de la date d’exercice du droit de rétractation. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d’intérêts au taux légal en vigueur.
Si le montant de votre commande d’origine vous a permis d’obtenir un avantage (frais de port offert, cadeaux,…), le remboursement des produits retournés sera possible sous réserve du retour des avantages.
Si le montant total des articles retournés fait tomber le montant de la commande initiale en dessous du seuil ayant donné accès à la gratuité des frais de port, lesdits frais de port seront alors déduits du montant de votre remboursement.
Les retours (du fait de non-conformité ou de l’exercice du droit de rétractation) doivent dans tous les cas être effectués à l’adresse suivante : ATRIUM SPA ET BEAUTE – 4 RUE SAINT NIZIER – 71000 MACON dans leur emballage d’origine et dans un parfait état de revente. Les frais de port de retour du colis demeurent à la charge de l’ACHETEUR.
Article 5.7 : Responsabilité
ATRIUM SPA ET BEAUTE ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des PRODUITS et BONS CADEAUX.
ATRIUM SPA ET BEAUTE ne pourra être tenu responsable de la non exécution de la COMMANDE en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des PRODUITS ou BONS CADEAUX du fait d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence et les juridictions françaises.
De même, la responsabilité de ATRIUM SPA ET BEAUTE au titre des obligations des présentes conditions générales de vente ne saurait être engagée en cas de survenance d’un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que notamment virus, intrusion, perte de données, rupture du service internet.
Article 5.8 : Informatique & Libertés
Les informations collectées par ATRIUM SPA ET BEAUTE lors de toute COMMANDE de l’ACHETEUR sont nécessaires au traitement des COMMANDES par ATRIUM SPA ET BEAUTE et ses partenaires commerciaux.
Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’ACHETEUR dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données personnelles. L’ACHETEUR peut exercer ce droit en écrivant a ATRIUM SPA ET BEAUTE– 4 RUE SAINT NIZIER – 71000 MACON, en indiquant son nom, prénom et adresse ainsi que l’objet de la demande.
ATRIUM SPA ET BEAUTE est susceptible d’adresser par courrier postal ou par courrier électronique des offres promotionnelles, notamment l’e-newsletter sous réserve de l’accord préalable donné par l’ACHETEUR dans le cadre de la procédure d’inscription.
La collecte d’informations est déclarée auprès de la CNIL sous le n° 1529929.
Article 5.9 : Propriété Intellectuelle
Le Site Internet www.atrium-spa.fr est une œuvre de l’esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle. Chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, slogans, vidéo.) sont la propriété exclusive de ATRIUM SPA ET BEAUTE, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent.
Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, utilisation, adaptation ou modification, de la SITE ou de l’un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales est expressément interdite.
Toute reproduction et/ou représentation de la SITE ou de l’un des quelconques éléments qui le composent devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable d ATRIUM SPA ET BEAUTE. La création de liens hypertextes vers le SITE ne peut être réalisée qu’avec l’autorisation écrite et préalable d ATRIUM SPA ET BEAUTE.
Article 5.10 : Conciliation & Litige
Dans l’hypothèse d’un différend entre ATRIUM SPA ET BEAUTE et l’ACHETEUR, la partie la plus diligente adresse, préalablement à toute saisine d’une juridiction, une lettre de mise en demeure comportant les griefs reprochés à l’autre partie.
A défaut de parvenir à mettre en œuvre une tentative de conciliation dans un délai de 15 jours à compter de la date de la lettre de mise en demeure ou en cas d’échec de celle-ci, la plus diligente des parties devra notifier par écrit à l’autre partie, préalablement à toute saisine d’une juridiction compétente, la fin de la période de conciliation.
Article 5.11 : Loi Applicable & Juridiction Compétente
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les ventes de PRODUITS et BONS CADEAUX de ATRIUM SPA ET BEAUTE sont soumises à l’application du droit français.
A défaut de conciliation, tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre ATRIUM SPA ET BEAUTE et l’ACHETEUR sera de la compétence exclusive des tribunaux français.